Séances du conseil 2024

Date Heure Type de séance Ordre du jourProcès-verbalAudioDocuments complémentaires
15 janvier 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document
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12 février 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document
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12 février 20 h Extraordinaire Télécharger le document Télécharger le document
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12 février 20 h 30 Extraordinaire Télécharger le document Télécharger le document
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15 février 19 h Extraordinaire Télécharger le document Télécharger le document - -
11 mars 18 h 30 Assemblée publique de consultation Télécharger le document - - -
11 mars 18 h 45 Assemblée publique de consultation Télécharger le document - - -
11 mars 19 h Ordinaire Télécharger le document -
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27 mars 18 h Extraordinaire Télécharger le document - - -
8 avril 19 h Ordinaire - - - -
13 mai 19 h Ordinaire - - - -
10 juin 19 h Ordinaire - - - -
8 juillet 19 h Ordinaire - - - -
12 août 19 h Ordinaire - - - -
9 septembre 19 h Ordinaire - - - -
15 octobre 19 h Ordinaire - - - -
11 novembre 19 h Ordinaire - - - -
9 décembre 19 h Ordinaire - - - -

Conseil municipal

Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu au centre récréatif Jean-Guy Houle situé au 151, rue Gamelin, Sainte-Anne-de-la-Pérade, le deuxième lundi de chaque mois à 19 h (voir la liste ci-dessous), sauf si cette journée est un jour férié. Dans ce cas, la séance est automatiquement remise au jour non férié suivant, au même endroit et à la même heure, sans autre avis

Année 2024 

  • lundi 15 janvier
  • lundi 12 février
  • lundi 11 mars
  • mardi 8 avril
  • lundi 13 mai
  • lundi 10 juin
  • lundi 8 juillet
  • lundi 12 août
  • lundi 9 septembre
  • mardi 15 octobre
  • lundi 11 novembre
  • lundi 9 décembre

Les séances du conseil sont publiques et, lors des séances ordinaires, deux périodes de questions sont prévues à l'ordre du jour. Toutes les personnes présentes peuvent poser des questions au conseil municipal en s'identifiant oralement auparavant.

Au besoin, la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pérade tient aussi, au même endroit, des séances extraordinaires. Pour connaître les dates de ces séances, consultez régulièrement le calendrier municipal sur notre page d'accueil.

Les procès-verbaux des séances sont disponibles pour consultation seulement après avoir été dûment approuvés par le conseil municipal lors d'une séance subséquente.